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1. CalendrierCQ.pdf  
 
2. Montréal - Montréal  
Montréal Le juge coordonnateur pour la région de Montréal est monsieur Alexandre St-Onge. Il est également responsable de la matière pénale. Madame Marie-Julie Croteau occupe le poste de juge coordon  
3. Présentation de la Cour - Présentation de la Cour  
Présentation de la Cour Brochure La Cour du Québec (2 février 2024) Organigramme de la Cour du Québec (1er septembre 2024) Liste des juges en chef depuis la création de la Cour du Qu  
4. Organigramme - Organigramme  
Organigramme Organigramme de la Cour du Québec (1er septembre 2024)  
5. Québec-Chaudière-Appalaches - Particularités régionales de la région de Québec–Chaudière-Appalaches  
Particularités régionales de la région de Québec–Chaudière-Appalaches Chambre civile Liens Teams (7 août 2024) District de Québec Mode de fonctionnement du déroulement de l'instance concernant le  
6. OrganCQAn.pdf  
 
7. OrganCQFr.pdf  
 
8. Tribunal des droits de la personne : désignation à la présidence  
M. Christian Brunelle est désigné à titre de président par intérim du Tribunal des droits de la personne. Cette désignation fait suite au départ à la retraite de la juge Madeleine Aubé qui agissait à  
9. Tribunal des droits de la personne : renouvellement du mandat de la juge Johanne Gagnon  
Le mandat de la juge Johanne Gagnon à titre de membre du Tribunal des droits de la personne a été renouvelé pour 3 ans, à compter du 1er septembre 2024. Cette désignation fait suite à la demande de l  
10. Québec–Chaudière-Appalaches - Renouvellement du mandat du juge coordonnateur  
Le mandat du juge José Rhéaume à titre de coordonnateur de la région Québec–Chaudière-Appalaches est renouvelé pour un an, à compter du 6 septembre 2024. Cette désignation fait suite à la demande du  
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